terra cognita 4/2004 Infothèque - naturaliser

   

Ouvrages de référence

Naturalisation en Suisse.
Le rôle des changements législatifs sur la demande de naturalisation.

Philippe Wanner et Gianni D'Amato
L'étude présente d'abord la situation juridique de la naturalisation en Suisse. Elle décrit ensuite la nouvelle loi sur la naturalisation et discute les tendances récentes de la naturalisation facilitée, en faisant en particulier référence aux facteurs intervenant sur l'évolution du nombre de naturalisations. La mise en parallèle des deux axes permet de poser différents éléments prospectifs concernant le rôle que pourrait avoir un changement de loi sur l'évolution future du nombre de naturalisations observé en Suisse.

Zurich: Avenir Suisse 2003. Download: www.avenir-suisse.ch


Naturalisations sur le plan des communes.
Etude-pilote au projet de recherche «Discrimination et naturalisation».

Pascale Steiner und Hans-Rudolf Wicker

L'étude-pilote publiée par la CFR enquête sur la procédure complexe de la pratique de naturalisation à l'échelon communal. Cette étude-pilote a choisi un procédé exemplaire. Ainsi, elle a sélectionné cinq communes de grandeur presque identique, mais sises dans cinq cantons différents connaissant tous des procédures de naturalisation différentes, puis les a analysé à la loupe. Les résultats de cette enquête ont été consignés dans des graphiques marquants. On voit d'emblée optiquement combien les chemins sont parfois inextricables dans cette jungle de procédures administratives.

Berne: Commission fédérale contre le racisme CFR 2000. Vente: OFCL, Berne, www.bbl.admin.ch (No. 301.313.d), CHF 13.40


Les procédures cantonales de naturalisation ordinaire des étrangers. Barbara Boner
C'est un aperçu intéressant, même s'il n'est plus tout à fait d'actualité, sur la procédure de naturalisation dans les divers cantons.

Berne: CFR, CFE, OFE 1999. Distribution: OFCL (No. 301.312 d/f/i)

Politique des étrangers, droit de la citoyenneté différenciée et naturalisation.
Hans-Rudolf Wicker (Ed.)
Des auteurs issus des domaines comme l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'histoire et la politologie, s'expriment sous l'angle de perspectives différentes au sujet des rapports de connexité complexes de l'intégration des étrangers et du droit de cité. Les articles montrent les mutations qui se sont opérées au niveau suisse et européen dans ce domaine important de la politique de l'Etat au cours de ces dernières années et décennies. Cette nouvelle donne de l'intégration ou, au contraire, l'exclusion de la citoyenneté d'un Etat se réfère au premier chef au domaine discursif issu du début des années nonante et qui constitue le noyau du passage de «l'ancienne» à la «nouvelle» politique d'immigration, d'intégration et de naturalisation.

Tsantsa 9 / 2004, Revue de la société suisse d'ethnologie. Paraît en automne 2004. ISSN 1420-7834, CHF 35.–


Processus de naturalisation et caractéristiques socio-économiques des populations naturalisées.
Une analyse des données du recensement populaire.

Milena Chimienti
C'est l'analyse du recensement populaire de l'année 2000 en ce qui concerne le profil socio-économique des personnes naturalisées en Suisse. En préparation.

Neuchâtel: Office féderal de la statistique 2004. Paraît au printemps.


Le nouveau droit de la naturalisation.

Berne: IMES 2003. Commandes: mario.tuor@imes.admin.ch; Factsheet sur le nouveau droit de la naturalisation.


 
Français
Ouvrages de référence
Sites internet
Vient de paraître
Matériel audiovisuel
 
Italiano
Libri e documenti
Siti Internet
Nuove pubblicazioni
Materiale audiovisuale

Sites internet

www.eka-cfe.ch
Un dossier à thèmes avec analyses, arguments, links actuels (sous rubrique «Thèmes »).

www.imes.admin.ch
Textes constitutionnels et légaux concernant le nouveau droit sur la nationalité.

www.ejpd.admin.ch
Dossier sur la nationalité du Département fédéral de justice et de police.

www.parlament.ch
Dossier du Parlement fédéral sur la nouvelle réglementation en matière de droit sur la nationalité.

www.igsecondas.ch
Site de la Communauté d’intérêts «Secondas », qui s’engage en faveur de la révision de la législation sur la nationalité en Suisse.

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Vient de paraître

Parmi nous mais indésirables!
Quelles solutions pour les sanspapiers?

Bettina Zeugin
La situation des personnes sans permis de séjour pose problème non seulement aux intéressés, mais aussi à la société suisse dans son ensemble. La nouvelle étude de Caritas Suisse propose donc de procéder à une régularisation collective ponctuelle. Cette solution interviendrait à un moment favorable, où les réglementations en vigueur sont adaptées. Les critères à appliquer dans ce cadre doivent être – selon Caritas – la preuve de l’absence de délit important, au moins quatre ans de présence en Suisse et la confirmation que la personne peut gagner sa vie en Suisse.

Lucerne: Editions Caritas 2003. ISBN: 3-85592-082-6, CHF 15.80


La répression du travail clandestin à Genève.
Application des sanctions et conséquences pour les personnes concernées.

Milena Chimienti, Denise Efionayi-Mäder avec la collaboration de Romaine Farquet

Le rapport porte sur l’application des sanctions et leurs conséquences pour les travailleurs clandestins et leurs employeurs à Genève. Le but de cette étude est de mettre en parallèle l'application du traitement qui leur est réservé, sachant que les conséquences ne peuvent être strictement identiques pour les deux parties concernées. Les résultats mettent en évidence qu’il existe, en ce qui concerne les travailleurs clandestins, une pluralité de contrôles et de sanctions, liée notamment à l’illégalité du séjour. En revanche, les employeurs apparaissent moins exposés aux mesures de répression. Enfin, l’étude relève des disparités de traitement entre les employés, notamment en fonction de la nationalité, et entre les employeurs en fonction du secteur économique.

Neuchâtel: Forum Suisse pour l’étude des migrations et de la population 2003. Rapport de recherche 27, CHF 30.–


Etat, nation et immigration.
Vers une histoire du pouvoir.

Gérard Noiriel
L’auteur met en œuvre, dans ce livre, les outils de la socio-histoire pour éclairer les grandes questions qui ont été au centre de l'actualité depuis vingt ans: la crise du mouvement ouvrier, les problèmes de l'immigration, la recrudescence du nationalisme, la place de l'Etat dans la société. En s'appuyant sur Max Weber, Norbert Elias, Michel Foucault et Pierre Bourdieu, il ouvre une réflexion sur l'histoire du pouvoir qui est aussi une invitation au débat.

Paris: Belin 2001. ISBN: 2-7011-2759-9, ca. CHF 30.–


Immigration, marché du travail, intégration.

François Héran, Maryse Aoudaï, Jean-Luc Richard (Ed.)
Comment les immigrés s’insèrent-ils dans la société française, notamment sur le marché du travail? Sont-ils victimes de pratiques discriminatoires? Les difficultés de recrutement de certaines entreprises appellent-elles la relance d’une politique d’immigration de main-d’œuvre? L’immigration est-elle une réponse à l’avenir de nos retraites? Quels effets l’intégration européenne a-t-elle sur nos politiques nationales? Ces questions ont été abordées dans le cadre du séminaire de recherche organisé par le Commissariat général du Plan en 2001. L’ouvrage qui en résulte présente des synthèses thématiques et une quinzaine d’articles originaux.

Paris: La documentation française 2002. ISBN: 2-11-005292-9, ca. CHF 29.–


Différences culturelles et identités collectives.
Michel Wieviorka
Même au sein des sociétés les plus avancées, les différences culturelles non seulement se maintiennent, mais elles se multiplient, se renforcent et se renouvellent. Ainsi s’annule l’antagonisme entre l’universalisme et le particularisme. A travers cette thèse, l’auteur Michel Wieviorka jette un regard rétrospectif sur les tentatives théoriques et politiques et tente de relever le défi d’y voir clair en ce qui concerne les nouvelles différences culturelles. Il aborde d’une part les débats du communitarisme et d’autre part les aspects de la politique multiculturelle. La diversité culturelle, telle que le multiculturalisme l’entend, a l’allure d’un assemblage, disparate et bigarré, d’identités ethniques figées, en soi homogènes et pourtant radicalement délimitées. Or, d’après Michel Wieviorka, un tel modèle n’est plus du tout adéquat pour notre société. Pour pouvoir être efficace, une politique se voulant multiculturelle doit définir elle-même les segments de la population qu’elle veut promouvoir. Elle doit les identifier d’après des critères ethniques, religieux ou «raciaux», ces catégories devenant alors forcément, par leur essence même, «discriminatoires». Là où les différences culturelles sont labiles, se mélangent et se reconfigurent, il est nécessaire de disposer d’un autre modèle. Michel Wieviorka donne dès lors la préférence à la représentation de cultures mixtes, métissées et hybrides.

Paris: Editions Balland 2001. ISBN: 2-7158-1352-X, ca. CHF 53.–


La mondialisation de la culture.
Jean-Pierre Warnier
On danse le tango argentin à Paris, le bikutsi camerounais à Dakar, la salsa cubaine à Los Angeles. MacDo sert ses hamburgers à Pékin, et Canton sa cuisine à Soho. L'art zen du tir à l'arc bouleverse l'âme germanique. La baguette parisienne a conquis l'Afrique de l'Ouest. Cette circulation culturelle à l'échelle du globe, souvent caractérisée comme une «mondialisation de la culture», suscite des réactions contrastées. Est-ce dans la structure et la dynamique du marché culturel mondialisé ou dans la nature du fait culturel lui-même qu'il faut chercher une clé d'interprétation de ces phénomènes? Etant donné la nature tout à fait particulière des biens culturels, que ne sont pas réductibles à des marchandises ordinaires, et vu le rôle central que remplit la culture dans la vie en société, seule une réflexion sur la culture est susceptible de fournir les outils conceptuels pour progresser dans l'analyse. C'est ce que propose ce livre rigoureux et accessible.

Paris: Editions La Découverte 2003. ISBN: 2-7071-2938-0, CHF 16.80


Die multikulturelle Schweiz.
La Suisse multiculturelle.
La Svizzera multiculturale.
La Svizra multiculturale.

Annuaire de la Nouvelle Société Helvétique (Ed.)
L’annuaire 2002 / 2003 rassemble les articles publiés à l’occasion d’Expo 02 consacrés à la Suisse multiculturelle, et qui se réfèrent essentiellement au plurilinguisme de notre pays.

Zurich / Coire 2003. ISBN: 3-7253-0748-2, CHF 38.–


La diversité des langues en Suisse dans le débat public.
Une analyse socio-historique des transformations de l'ordre constitutionnel des langues de 1848 à 2000.

Jean Widmer, Renata Coray, Dunya Acklin Muji, Eric Godel
La spécificité de la Suisse réside dans le fait qu'elle s'est constituée comme Etat plurilingue. C'est là l'angle d'approche choisi par les auteurs: comment a-t-elle institué une unité reconnaissant une pluralité de langues? Les contributions réunies dans cet ouvrage analysent les réponses données à cette question lors des débats constitutionnels qui se sont succédés de 1848 à 2000. Cette recherche s'est avérée riche en enseignements qui dépassent la seule question des langues. L'ordre symbolique qui réalise à chaque époque l'unité nationale participe en effet de l'imaginaire du politique tout court.

Berne et al.: Peter Lang 2003. ISBN: 3-03910-208-7, CHF 99.–


Ombres et Lumières de l'Exil.
Bertrand Cottet (Photos), Sonya Mermoud (Texte)
Comment rendre compte de la réalité de l'exil sans la trahir ou, pire encore, la banaliser? Au risque du cliché, Bertand Cottet, anthropologue et passionné de photographie, oppose le temps assidu de la rencontre attentive. Ses photographies sont les fruits imprévisibles de relations patiemment construites, la mémoire de la souffrance des départs forcés.

Lausanne: Editions d'en bas 2003. ISBN: 2-8290-0300-4, CHF 35.–


Etat et religion en Suisse – luttes pour la reconnaissance, formes de la reconnaissance.
Sandro Cattacin, Cla Reto Famos, Michael Duttwiler und Hans Mahnig
L’étude réalisée par le Forum suisse pour l’étude des migrations et de la population (FSM) analyse la signification de la reconnaissance de droit public des communautés communautés religieuses en Suisse et offre un aperçu du statut des communautés religieuses dans les différents cantons.

Berne: Commission fédérale contre le racisme (CFR) 2003. Download: www.ekr-cfr.ch


Admis mais exclus?
L’admission provisoire en Suisse.

Martina Kamm, Denise Efionayi-Mäder, Anna Neubauer, Philippe Wanner, Fabienne Zannol
L’étude examine les conditions de vie et la situation des personnes ayant été admises provisoirement. Cette étude démontre que les restrictions auxquelles elles sont soumises a nombre de conséquences, non intentionnelles mais qui n’en demeurent pas moins des désavantages dont elles doivent s’accommoder.

Berne: Commission fédérale contre le racisme (CFR) 2003. Download: www.ekr-cfr.ch


Admission provisoire – sous l’angle des droits fondamentaux.
Regina Kiener und Andreas Rieder
L’expertise de l’Institut de droit public de l’Université de Berne examine la situation des personnes ayant le statut de personnes provisoirement admises dans notre pays. Elle arrive à la conclusion que, de par leur statut de séjour en Suisse, ce groupe de personnes n’appartient pas aux groupes protégés par l’interdiction de toute discrimination. Les restrictions relevant du droit fondamental se justifient, il est vrai, pour une brève période. Mais ces restrictions ne devraient pas rester applicables sur une période plus longue, sinon la dignité humaine garantie par la Constitution fédérale serait bafouée.

Berne: Commission fédérale contre le racisme (CFR) 2003. Download: www.ekr-cfr.ch


Aus- und Weiterbildung.
Interkulturelle Kompetenz, Konfliktintervention und Beratung in Diskriminierungsfällen.

Fachstelle für Rassismusbekämpfung FRB (Ed.)
La brochure offre un aperçu sur les offres de formation et de cours dans les domaine de médiation, de communication interculturelle et des thèmes en relation. Une telle brochure recueillant les offres de formation en Romandie est en préparation.

Berne: FRB 2003. Commande (gratuite): ara@gs-edi.admin.ch.


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Matériel audiovisuel

Scènes familiales – Sortir de la violence.
Série de cassettes vidéo et matériel d’accompagnement.

Rudolf Welten und Margrit Keller
Cette série de quatre films thématise la violence dans et autour d’une famille. Elle montre une voie pour sortir de la violence et traiter les conflits différemment. Elle montre aussi comment apporter une aide individuelle ou institutionnelle. Chaque film, d’une durée d’environ 27+ 10 minutes, s’inspire d’authentiques histoires et aborde les thèmes suivants: «Nous ne voulions pourtant qu’être de bons parents», «Il nous pousse à bout», «C’est vraiment toi!» (abus sexuels dans la famille), «Mes enfants auront une meilleure vie que moi! ». Les films en version française, allemande ou italienne se prêtent à la projection dans le cadre des manifestations de formation des parents ou d’adultes, de la formation de personnes confrontées professionnellement au thème de la violence. Le film «Mes enfants auront une meilleure vie que moi!» a été spécialement tourné et conçu pour les milieux immigrés et c’est pour cela, du reste, qu’il est distribué dans cinq autres langues encore. Des brochures donnant des informations complémentaires et des suggestions méthodologiques, par exemple sur la manière de réaliser avec succès des manifestations ou un enseignement, accompagnent chaque film vidéo.

Dryas Film 2003. Distribution: www.familienszenen.ch




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Libri e documenti

Procedure cantonali di naturalizzazione ordinaria.
Barbara Boner
Riassunto, non più del tutto attuale ma tuttavia interessante, delle procedure di naturalizzazione nei vari Cantoni.

Bern: EKR, EKA, BFA/ CFR, CFE, OFE 1999. Vertrieb/Distribution: BBL/OFCL (No. 301.312)


Il nuovo diritto in materia di naturalizzazione.

Bern: IMES 2003. Ordinazioni: mario.tuor@imes.admin.ch; Factsheet sul nuovo diritto in materia di naturalizzazione.


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Siti Internet

www.eka-cfe.ch
Un dossier a temi con analisi, argomenti, links attuali (sotto rubrica «Temi»).

www.imes.admin.ch
Tutti i testi costituzionali e di legge relativi al nuovo diritto in materia di naturalizzazione.

www.ejpd.admin.ch
Dossier Diritto di cittadinanza del Dipartimento federale di giustizia e polizia.

www.parlament.ch
Dossier del Parlamento federale sulla nuova regolamentazione in materia di cittadinanza.

www.igsecondas.ch
Sito della Comunità d’interessi «Secondas », attiva a favore della revisione del diritto in materia di cittadinanza.




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Nuove pubblicazioni

Il secolo degli Italiani in Svizzera.
Ernst Halter (ed.)
Un’opera assai circostanziata e arricchita di immagini scelte accuratamente, che narra la storia sociale degli Italiani immigrati in Svizzera, dalla costruzione della linea ferroviaria del Gottardo (anni 1870) ai nostri giorni. In questo lasso di tempo, hanno soggiornato in Svizzera qualcosa come cinque milioni di lavoratori italiani. Sono stati loro a costruire buona parte del miracolo economico elvetico degli ultimi 120 anni. I contributi di autori di spicco riflettono la ricca storia dell’emigrazione italiana in Svizzera. Nel 2004 sarà pubblicata la traduzione italiana presso la casa editrice Casagrande a Locarno.

Zürich: Offizin 2003. ISBN: 3-907496-17-5, CHF 79.–

Die multikulturelle Schweiz.
La Suisse multiculturelle.
La Svizzera multiculturale.
La Svizra multiculturale.

Almanacco della Nuova Società Elvetica (ed.)
L’almanacco raccoglie i contributi dell’expo. 02 su temi concernenti la Svizzera multiculturale e incentrati principalmente sul plurilinguismo nel nostro Paese.

Zürich / Chur 2003. ISBN: 3-7253-0748-2, CHF 38.–


Stato e religione in Svizzera – lotte per il riconoscimento, forme del riconoscimento.
Sandro Cattacin, Cla Reto Famos, Michael Duttwiler, Hans Mahnig
Lo studio realizzato dal Forum svizzero per lo studio delle migrazioni e della popolazione (FSM) analizza il significato del riconoscimento di diritto pubblico delle comunità religiose in Svizzera e presenta una panoramica dello statuto delle comunità religiose nei diversi Cantoni.

Bern: Commissione federale contro il razzismo (CFR) 2003. Download: www.ekr-cfr.ch


Ammessi, ma emarginati?
L’ammissione provvisoria in Svizzera.

Martina Kamm, Denise Efionayi-Mäder, Anna Neubauer, Philippe Wanner, Fabienne Zannol
Lo studio analizza la situazione di persone che beneficiano dell’ammissione provvisoria. Esso rileva le limitazioni cui sottostanno queste persone e che implicano tutta una serie di svantaggi, certo non intenzionali ma sinora senz’altro accettati.

Bern: Commissione federale contro il razzismo (CFR) 2003. Download: www.ekr-cfr.ch


L’ammissione provvisoria nell’ottica dei diritti umani.
Regina Kiener und Andreas Rieder
La perizia dell’Istituto di diritto pubblico dell’Università di Berna relativo alla situazione delle persone che beneficiano dell’ammissione provvisoria giunge alla conclusione seguente: le persone ammesse provvisoriamente, definite quale gruppo in base a questo loro statuto, non figurano tra i gruppi di persone protetti dal divieto di qualsiasi discriminazione. Le limitazioni con una rilevanza dal profilo dei diritti fondamentali possono essere giustificate a breve termine, ma non devono essere mantenute più a lungo termine in quanto ledono la garanzia dei diritti fondamentali e del rispetto della dignità umana, sanciti dalla Costituzione federale.

Bern: Commissione federale contro il razzismo (CFR) 2003. Download: www.ekr-cfr.ch


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Materiale audiovisuale

Scene di vita familiare – Come uscire dalla violenza. Serie di videocassette con materiale accompagnatorio.
Rudolf Welten und Margrit Keller
La serie di quattro filmati tematizza la violenza nelle e attorno alle famiglie e indica vie possibili per gestire i altrimenti conflitti e offrire un aiuto sul piano individuale o istituzionale. I film, della durata di ca. 27+10 minuti ciascuno, sono basati su fatti reali ed affrontano i temi seguenti: «Volevamo sempre essere buoni genitori », «Mette a dura prova i nostri nervi», «Proprio tu!» (abusi sessuali in famiglia), «Voglio una vita migliore per i miei figli». I film, ottenibili in italiano, francese e tedesco, si prestano per essere utilizzati nel contesto della formazione di adulti, e più particolarmente di genitori, come pure di persone confrontate con il tema della violenza nel contesto della loro professione. Il film sul tema «Voglio una vita migliore per i miei figli» è stato specialmente concepito per essere utilizzato in ambienti legati alla migrazione ed è pertanto ottenibile anche in altre cinque lingue. Ogni video è accompagnata da opuscoli di approfondimento e informazioni di fondo nonché da proposte per lo svolgimento e la riuscita di manifestazioni e formazioni.

Dryas Film 2003. Ordinazioni: www.familienszenen.ch

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